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Marques déposées par la société AVRIL
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" SOJA DE PAYS "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" SOJA DE PAYS "
AVRIL, Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
99804051
Date de dépôt :
21/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2029

Présentation de la marque " SOJA DE PAYS "

Déposée le 21 juillet 1999 par la société AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " SOJA DE PAYS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la société AVRIL domicilié(e) 11-13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 403 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque " SOJA DE PAYS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " SOJA DE PAYS " arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.

AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : FESTINA , SAINT-MÉDARD , Diester, le diesel vert : Faites le plein d'avenir , SOJA DE PAYS , JARDINE , BLEUET DE FRANCE , PANIER D'ARTOIS , TRIANON , LA SEMEUSE , NEW JEAN S FASHION QUALITY SINCE 1976


AVRIL, Société en Commandite par Actions - 11-13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 799403050


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411378 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-26

Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763586 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722265 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30

- huiles et graisses industrielles - huiles et graisses comestibles - farines et préparations faites de céréales - produits agricoles ni préparés, ni transformés ; graines aliments pour animaux substances alimentaires fortifiantes pour animaux et les oeufs à couver.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.